Conditions générales de service et de vente

1. Présentation de l'entreprise et champ d'application

Bienvenue sur Ramartatelierllc, une boutique en ligne spécialisée dans la vente de meubles, d'articles d'ameublement et d'accessoires pour la maison, accessible à l'adresse https://ramartatelierllc.com.

Notre boutique est exploitée par RAMART ATELIER LLC, une société enregistrée aux États-Unis, dont l'adresse est située au 291 NAVARRE AVE, 1, CORAL GABLES, FL 33134, États-Unis.

Les présentes Conditions générales de service et de vente définissent les règles applicables à l'utilisation de notre site internet, à la consultation de notre catalogue, à la passation des commandes et aux relations commerciales entre notre entreprise et ses clients.

Notre activité s'adresse principalement aux consommateurs situés en France. Les présentes conditions complètent les autres politiques commerciales et légales publiées sur notre site.

En utilisant notre boutique ou en effectuant un achat, vous êtes invité à prendre connaissance de ces conditions. Leur acceptation lors de la commande ne constitue en aucun cas une renonciation aux droits impératifs prévus par la législation applicable.

Pour plus d'informations sur notre entreprise, veuillez consulter nos Mentions légales et nos Coordonnées.

2. Utilisation du site et conditions d'accès

Notre site permet aux visiteurs de consulter nos produits, de comparer leurs caractéristiques et d'effectuer des achats en ligne dans les zones de livraison disponibles.

Les utilisateurs s'engagent à utiliser le site conformément aux lois applicables et à ne pas entreprendre d'activités susceptibles de compromettre son fonctionnement, sa sécurité ou les droits d'autres utilisateurs.

Il est notamment interdit de tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes informatiques de notre boutique, d'utiliser des moyens frauduleux lors du paiement ou de transmettre volontairement des informations destinées à perturber nos services.

Les informations fournies lors de la création d'un compte ou de la validation d'une commande doivent être exactes et suffisantes pour permettre le traitement des achats.

Notre boutique est principalement destinée à une clientèle adulte. Les achats effectués par des personnes mineures doivent respecter les règles applicables à leur capacité juridique et, lorsque cela est nécessaire, être réalisés avec l'assistance d'un représentant légal.

Les règles relatives à la protection des données des personnes de moins de 18 ans sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

3. Catalogue, caractéristiques et conformité des produits

Ramartatelierllc propose une sélection de meubles pour différents espaces de la maison, notamment des canapés, des fauteuils, des tables basses, des tables à manger, des bureaux, des meubles TV, des armoires, des étagères et d'autres solutions de rangement.

Nous nous efforçons de présenter les caractéristiques essentielles de chaque article, notamment ses dimensions, ses matériaux, ses couleurs, ses finitions et ses fonctionnalités.

Les photographies et descriptions permettent aux consommateurs d'identifier les produits avant leur achat. De légères différences d'affichage des couleurs peuvent notamment résulter des paramètres des écrans, sans que cela puisse justifier la livraison d'un produit non conforme aux caractéristiques convenues.

Nous recommandons aux clients de vérifier les dimensions des meubles et les contraintes d'aménagement de leur logement avant de commander.

Les produits commercialisés doivent respecter les exigences françaises et européennes applicables en matière de sécurité et de conformité. Les instructions de montage, les avertissements et les informations de sécurité nécessaires sont fournis selon les obligations propres à chaque produit.

Pour plus de détails, veuillez consulter nos Mentions légales complémentaires.

4. Commandes et formation du contrat de vente

Pour effectuer un achat, le client sélectionne les produits souhaités, les ajoute à son panier et suit les différentes étapes du processus de commande.

Avant la validation définitive, le client peut consulter les caractéristiques principales des articles, les quantités, les prix, les frais de livraison applicables et le montant total à payer.

Il lui appartient de vérifier les informations communiquées, notamment les coordonnées, l'adresse de livraison et les références des produits sélectionnés.

Le contrat de vente est formé conformément aux étapes de validation présentées sur le site. Une confirmation de commande est transmise à l'adresse électronique renseignée par le client après l'enregistrement de la commande.

La disponibilité des produits est indiquée selon les informations présentes dans notre catalogue. En cas d'indisponibilité constatée après la commande, nous informerons le client des solutions possibles, dans le respect de ses droits légaux.

Toute demande de modification ou d'annulation peut être adressée à notre service client. Les conditions correspondantes sont précisées dans notre Politique d'annulation.

5. Prix des produits et taxe sur la valeur ajoutée

Tous les prix destinés à nos clients français sont affichés en euros (EUR / €).

Les prix de vente sont présentés toutes taxes comprises (TTC). Pour les meubles et articles d'ameublement relevant du taux normal, ils comprennent la TVA française de 20 %.

Le client n'a donc pas à ajouter cette taxe aux prix affichés sur les fiches produits.

Les éventuelles promotions et réductions applicables sont prises en compte conformément aux conditions annoncées sur le site.

Avant la confirmation définitive de la commande, le montant total à payer est présenté au client, y compris les frais de livraison éventuels.

Les prix applicables à une commande sont ceux confirmés au moment de son achat, sous réserve des dispositions légales relatives aux erreurs manifestes et des droits du consommateur.

Lorsque les marchandises nécessitent une importation couverte par notre engagement DDP, les droits et taxes d'importation sont pris en charge par RAMART ATELIER LLC. Les modalités correspondantes sont détaillées dans notre Politique de dédouanement, TVA et DDP.

6. Moyens de paiement et sécurité des transactions

Notre boutique accepte les paiements par carte bancaire Visa et Mastercard.

Toutes les transactions destinées aux clients français sont effectuées en euros (EUR / €).

Le client doit s'assurer que le moyen de paiement utilisé est valide, qu'il dispose des fonds nécessaires et qu'il est autorisé à effectuer des achats en ligne.

Les paiements sont traités au moyen des services de paiement intégrés à notre plateforme Shopify. Selon les exigences de l'établissement bancaire, une vérification supplémentaire, notamment par 3D Secure, peut être demandée.

La commande ne peut être confirmée comme payée que lorsque le paiement correspondant a été accepté.

En cas de paiement refusé, le client peut vérifier les informations saisies ou contacter sa banque.

Nous recommandons de ne jamais communiquer les données sensibles d'une carte bancaire par courrier électronique ou par téléphone.

Les modalités détaillées figurent dans notre Politique de paiement.

7. Zones de livraison, tarifs et délais

Notre boutique dessert principalement les consommateurs situés en France métropolitaine, dans les zones couvertes par les services de livraison proposés lors de la commande.

Nous proposons une option de livraison économique (Economy) avec les conditions suivantes :

• Commande inférieure à 100,00 € : frais de livraison de 12,00 €.

• Commande de 100,00 € ou plus : livraison gratuite.

• Délai de livraison estimé : 8 à 15 jours ouvrés.

Le montant utilisé pour déterminer l'éligibilité à la livraison gratuite est celui retenu et affiché lors du passage à la caisse.

Les jours ouvrés correspondent généralement aux jours du lundi au vendredi, à l'exclusion des jours fériés applicables.

Les frais et délais communiqués lors de la confirmation de commande constituent les informations de référence pour le client.

Les destinations non couvertes par les options disponibles, notamment certains territoires d'outre-mer, ne bénéficient pas automatiquement de ces conditions.

Les modalités détaillées sont présentées dans notre Politique de livraison.

8. Préparation, expédition et suivi des commandes

Après confirmation du paiement, nous procédons à la préparation des articles commandés.

Cette étape peut comprendre la vérification des produits, leur conditionnement, la préparation des documents de transport et l'organisation de leur remise au transporteur.

Certains meubles volumineux, notamment les canapés, les grandes tables et les armoires, peuvent nécessiter des moyens logistiques adaptés à leurs dimensions et à leur poids.

Lorsque le transporteur fournit un numéro de suivi, celui-ci peut être communiqué au client afin de lui permettre de consulter l'état de son expédition.

Il est important de fournir une adresse complète, un code postal exact ainsi qu'un numéro de téléphone utilisable pour faciliter la livraison.

Les prestations de montage, d'installation ou de déplacement des meubles à l'intérieur du logement ne sont pas automatiquement incluses dans notre service de livraison économique. Toute prestation supplémentaire éventuellement proposée doit être précisée et acceptée avant le paiement.

Les dispositions relatives à la préparation, au transport et au suivi sont détaillées dans notre Politique de livraison.

9. Formalités douanières, TVA et livraison DDP

Pour les commandes expédiées depuis un pays extérieur à l'Union européenne et destinées à la France métropolitaine, nous appliquons les conditions DDP (Delivered Duty Paid – rendu droits acquittés).

Dans le cadre de cet engagement, RAMART ATELIER LLC assume les frais d'importation applicables, notamment les droits de douane, la TVA à l'importation lorsqu'elle est exigible et les frais de dédouanement.

Ces frais sont intégrés à notre organisation tarifaire et logistique et ne sont pas facturés séparément au client après la confirmation de sa commande.

Le client ne doit pas payer de droits de douane, de TVA à l'importation ou de frais de dédouanement supplémentaires au moment de la réception.

Le montant total présenté et accepté au paiement constitue le montant dû pour les produits et les prestations de livraison incluses dans la commande.

Si un transporteur réclame des frais douaniers supplémentaires pour une livraison couverte par notre engagement DDP, nous invitons le client à contacter notre service client avant d'effectuer le paiement demandé.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de dédouanement, TVA et DDP.

10. Réception des marchandises et retards de livraison

Lors de la livraison, nous recommandons au client de vérifier l'état apparent de l'emballage et des articles reçus lorsque cela est possible.

Si un produit arrive endommagé, incomplet ou différent de celui commandé, le client est invité à contacter notre service client dès que possible.

En principe, les risques de perte ou d'endommagement restent à la charge du vendeur jusqu'à ce que le consommateur, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur, prenne physiquement possession des marchandises, sous réserve des exceptions légales.

Si une commande n'est pas livrée dans le délai convenu, le consommateur peut demander au vendeur d'effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, selon les conditions prévues par la législation française.

Lorsque la livraison n'est toujours pas effectuée dans les conditions légalement requises, le consommateur peut demander la résolution du contrat. Certaines circonstances permettent une résolution immédiate.

En cas de résolution valable pour défaut de livraison, le remboursement est effectué dans les délais légaux.

Les informations correspondantes figurent dans notre Politique de livraison.

11. Annulation des commandes et droit de rétractation

Lorsqu'un client souhaite annuler sa commande avant l'expédition, il est invité à contacter notre service client dès que possible afin de permettre l'examen de sa demande.

Les possibilités d'interrompre la préparation ou l'expédition dépendent de l'état de la commande. Toutefois, les modalités commerciales d'annulation ne limitent pas les droits légaux du consommateur.

Conformément aux règles françaises applicables à la vente à distance, le consommateur dispose en principe d'un droit de rétractation de 14 jours calendaires à compter de la réception du produit, sous réserve des exceptions légales.

Lorsque plusieurs articles d'une même commande sont livrés séparément, le délai est calculé à partir de la réception du dernier article selon les règles applicables.

Le consommateur peut exercer son droit de rétractation sans fournir de justification, notamment en adressant une déclaration claire à notre service client.

Après notification de sa rétractation, il dispose normalement de 14 jours supplémentaires pour renvoyer le produit, sauf si nous organisons sa récupération.

Certaines exceptions peuvent concerner les produits confectionnés selon les spécifications particulières du consommateur ou nettement personnalisés, dans les conditions prévues par la loi.

Les modalités détaillées sont disponibles dans notre Politique d'annulation et notre Politique de retour et de remboursement.

12. Retours gratuits et conditions de retour

Ramartatelierllc prend en charge les frais de retour des produits couverts par sa politique commerciale publiée, y compris lorsque le consommateur souhaite retourner un article parce qu'il a changé d'avis.

Aucun frais de remise en stock n'est facturé dans le cadre de cette procédure.

Pour les meubles volumineux, tels que les canapés, les grandes tables et les armoires, des modalités particulières de récupération ou de transport peuvent être organisées.

Nous recommandons aux clients de conserver les accessoires, les éléments d'assemblage et les emballages disponibles afin de faciliter un transport sécurisé.

Toutefois, l'exercice du droit légal de rétractation ne peut pas être subordonné de manière générale à la présence de l'emballage d'origine ou à l'absence de toute manipulation.

Le consommateur peut examiner un produit dans la mesure nécessaire pour vérifier sa nature, ses caractéristiques et son fonctionnement. Une dépréciation résultant de manipulations excessives peut engager sa responsabilité conformément à la loi.

Les instructions de retour et l'adresse logistique appropriée sont communiquées par notre service client.

Pour connaître les modalités complètes, consultez notre Politique de retour et de remboursement.

13. Remboursements et délais de traitement

Lorsqu'un remboursement est dû, nous procédons à son traitement dans les conditions prévues par la réglementation applicable et notre politique commerciale.

Après réception d'un produit retourné et vérification des informations nécessaires, Ramartatelierllc s'engage à déclencher le remboursement dans un délai de 2 jours ouvrables.

En cas de rétractation légale, le remboursement doit en principe intervenir au plus tard dans les 14 jours suivant la notification de la décision de rétractation.

Pour les ventes de biens, le vendeur peut légalement différer le remboursement jusqu'à la récupération du produit ou jusqu'à la présentation d'une preuve de son expédition, selon la première de ces dates.

Le remboursement comprend les sommes légalement dues, notamment le prix des produits concernés, les taxes applicables et les frais de livraison initiaux remboursables.

Les frais supplémentaires résultant du choix d'un mode de livraison plus coûteux que notre livraison standard la moins chère ne sont pas nécessairement remboursés.

Les remboursements sont effectués en euros (EUR / €), en principe sur le moyen de paiement initial, notamment Visa ou Mastercard, sauf accord exprès pour un autre moyen sans frais supplémentaires.

Les conditions détaillées sont présentées dans notre Politique de retour et de remboursement.

14. Remplacement des produits et garanties légales

Si un article arrive endommagé, présente un défaut de fabrication, comporte des pièces manquantes ou ne correspond pas aux caractéristiques convenues lors de la commande, le consommateur peut contacter notre service client pour demander une solution appropriée.

Conformément à la législation française, les consommateurs bénéficient notamment d'une garantie légale de conformité de deux ans à compter de la délivrance du bien.

Dans les conditions prévues par la loi, le consommateur peut demander la réparation ou le remplacement d'un produit non conforme.

La mise en conformité doit être effectuée sans frais pour le consommateur, dans un délai maximal de 30 jours suivant sa demande, et sans inconvénient majeur.

Lorsque la réparation ou le remplacement n'est pas possible ou lorsque les autres conditions légales sont remplies, une réduction du prix ou une résolution du contrat avec remboursement peut être demandée.

Les frais nécessaires à la mise en conformité, notamment les frais de transport et de traitement, sont pris en charge par le vendeur conformément à la loi.

Les consommateurs bénéficient également, lorsque les conditions sont réunies, de la garantie relative aux vices cachés.

Pour davantage d'informations, veuillez consulter notre Politique de remplacement et nos Mentions légales complémentaires.

15. Propriété intellectuelle, sécurité et responsabilité

Les contenus présents sur notre site, notamment les textes, photographies, illustrations, descriptions de produits, éléments graphiques et logos, peuvent être protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Les droits correspondants appartiennent à RAMART ATELIER LLC ou à leurs titulaires respectifs. Toute reproduction ou exploitation non autorisée de contenus protégés peut porter atteinte aux droits de leurs propriétaires.

Les utilisateurs sont tenus de respecter les règles de sécurité du site et de ne pas employer nos services pour des activités frauduleuses ou contraires à la réglementation.

Nous nous efforçons de maintenir des informations exactes concernant les produits, leurs matériaux, leurs dimensions et les conditions commerciales proposées.

Lorsque des erreurs sont identifiées, nous prenons les mesures nécessaires pour les corriger et informer les clients concernés lorsque cela est requis.

Les limitations de responsabilité éventuellement applicables ne peuvent exclure les garanties légales, les droits impératifs des consommateurs ni les responsabilités que la loi interdit d'écarter.

Les informations relatives à la sécurité des produits, à leur traçabilité et à la propriété intellectuelle figurent dans nos Mentions légales complémentaires.

16. Données personnelles, RGPD et cookies

Dans le cadre de notre activité, nous pouvons collecter certaines informations personnelles nécessaires au traitement des commandes, aux paiements, aux livraisons et à la gestion des demandes du service client.

Nous nous engageons à respecter les obligations applicables du Règlement général sur la protection des données (RGPD) et de la réglementation française relative à la vie privée.

Les personnes concernées disposent de droits relatifs à leurs données personnelles, notamment les droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de limitation, dans les conditions prévues par la loi.

Nous accordons une attention particulière à la protection des informations personnelles des personnes âgées de moins de 18 ans.

Notre boutique peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement et, lorsque cela est autorisé, des technologies de mesure d'audience ou de publicité.

Les cookies non essentiels nécessitant un consentement préalable ne doivent pas être activés avant l'obtention de l'accord de l'utilisateur. Celui-ci doit pouvoir modifier ses préférences ou retirer son consentement.

Pour connaître les modalités de traitement des données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité, notre Politique de protection des données (RGPD) et notre Politique de Cookies.

17. Réclamations, droit applicable et coordonnées

Nous invitons les consommateurs à contacter notre service client lorsqu'ils rencontrent une difficulté concernant un produit, une commande, une livraison ou un remboursement.

Les réclamations peuvent être transmises par courrier électronique à info@ramartatelierllc.com, en indiquant si possible le numéro de commande et les informations nécessaires à l'examen de la demande.

Nous privilégions la recherche d'une solution amiable et nous respectons les droits de recours prévus par la législation applicable.

Les consommateurs français conservent le bénéfice des dispositions impératives de protection prévues par le droit français et européen applicable. Aucune clause des présentes conditions ne vise à imposer une juridiction étrangère exclusive ou à supprimer leurs droits légaux.

Lorsque les conditions légales sont remplies, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation compétent. Les coordonnées de l'organisme désigné doivent être mises à disposition conformément à la réglementation applicable.

Le site Ramartatelierllc est exploité par RAMART ATELIER LLC.

• Nom de l'entreprise : RAMART ATELIER LLC

• Nom de la boutique : Ramartatelierllc

• Adresse : 291 NAVARRE AVE, 1, CORAL GABLES, FL 33134, États-Unis

• EIN : 99-2007206

• Site web : https://ramartatelierllc.com

• Téléphone : +1 (407) 891-3152

• Courriel : info@ramartatelierllc.com

• Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi, de 8 h 00 à 18 h 00, heure de Paris (CET/CEST).

Pour toute question complémentaire, veuillez consulter nos Coordonnées et informations de contact.

Les présentes conditions peuvent être mises à jour afin de tenir compte de l'évolution de notre activité ou des exigences réglementaires. Les modifications seront publiées sur cette page, sans affecter rétroactivement les droits acquis au titre des commandes déjà confirmées.